Veille Règlementaire - RHB Consultants

Veille règlementaire

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DENREES

IT DGAL/SDSSA/2024-698 Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée

10/01/2025

VEILLE REGLEMENTAIRE RHB 7

RÈGLEMENT (UE) 2024/2895 modifiant le règlement (CE) no 2073/2005

27/11/2024

VEILLE REGLEMENTAIRE RHB 6

Décret n° 2024-171 du 4 mars 2024 relatif à l’indication de l’origine des viandes utilisées en tant qu’ingrédients dans des préparations de viandes et des produits

26/11/2024

VEILLE REGLEMENTAIRE RHB 5

Décret n° 2024-144 du 26 février 2024 relatif à l’utilisation de certaines dénominations employées pour désigner des denrées comportant des protéines végétales

26/11/2024

VEILLE REGLEMENTAIRE RHB 4

IT DGAL/MUS/2024-81 Révision du critère de sécurité non réglementaire relatif aux souches Escherichia coli hautement pathogènes

26/11/2024

VEILLE REGLEMENTAIRE RHB 2

Vade-mecum général d’inspection V4 février 2024

26/11/2024